Formulaires
et règlements

Assurances-vieillesse et survivants
Assurance-invalidité
Allocation pour perte de gain militaire
Assurance-maternité
Assurance-paternité
Allocation d'adoption
Congé de prise en charge

Assurances-vieillesse et survivants

Formulaires

Demande de partage des revenus en cas de divorce (splitting)

Paiement sur un compte bancaire ou postal personnel

Révocation entière ou partielle de l’ajournement de la rente de vieillesse

Demande de rente de survivant

Demande de calcul d’une rente future

Demande de rente de vieillesse

Annonce d'entrée

Fiche de salaire AVS

Informations

Votre droit aux prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI

Calcul anticipé de la rente

Flexibilisation de la retraite

Rentes de survivants de l’AVS

Rentes de vieillesse et de l’AVS allocations pour impotent

La procédure dans l'AI

Cotisations à l'AVS, à l'AI, aux APG et à l'AC sur les salaires minimes

Cotisations à l'AVS, à l'AI et aux APG

Cotisations des indépendants à l'AVS, à l'AI et aux APG

Cotisations des personnes sans activité lucrative à l'AVS, à l'AI et aux APG

Rémunérations en cas de la cessation des rapports de travail

Quelles rémunérations font partie du salaire déterminant ?

Assurance-invalidité

Formulaires

Demande de prestations AI pour adultes: Réadaptation professionnelle/Rente

Demande de prestations AI pour adultes: Allocation pour impotent AI

Demande de prestations AI pour adultes: Moyens auxiliaires

Formulaire de communication pour adultes: Détection précoce

Informations

Votre droit aux prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI

Indemnités journalières de l’AI

Prestations de l'assurance invalidité (AI)

Indemnités journalières de l'AI

Moyens auxiliaires de l'AI

Rentes d'invalidité de l'AI

La procédure dans l'AI

Mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI

Détection et intervention précoces

Allocations pour impotent de l'AI

Allocation pour perte de gain militaire

Généralités - Informations

Information Allocation pour perte de gain militaire

Assurance-maternité

Formulaires

Demande d’allocation

Feuille complémentaire à la demande d'allocation

Attestation d’employeur

Informations

Allocation de maternité

Assurance-paternité

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Demande d’allocation

Feuille complémentaire à la demande d’allocation

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Allocation d'adoption

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Allocation d'adoption

Congé de prise en charge

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Demande d'allocation de prise en charge

Formulaire complémentaire à la demande de l’allocation de prise en charge •

Formulaire de suivi de l'allocation de prise en charge

Informations

Information allocation de prise en charge

Allocations familiales

Généralités - Informations

Genres et montant des AF au 1er janvier 2023

Genres et montants au 1er janvier 2022

Genres et montants au 1er janvier 2021

Formulaires

Demande d’allocations familiales (201)

Demande d'allocations familiales pour les indépendants

Formulaire données du conjoint / autre parent

Confirmation du revenu

Informations

Allocations familiales

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Conditions générales d'assurance

Assurance collective d'indemnité journalière maladie (Edition 2022)

Assurance individuelle libre-passage (Edition 2022)

Formulaires

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Informations

Information aux clients

Information destinée aux personnes quittant une entreprise assurée auprès de HOTELA

Information aux assurés

Informations sur l'Office de médiation

Règlements

Règlement pour la perte de gain maladie selon la LAMal

Règlement de traitement des données pour l'assurance Perte de gain maladie selon la LAMal

Assurance-accidents selon la LAA

Formulaires

Déclaration de sinistre LAA

Déclaration d’accident-bagatelle LAA

Questionnaire complémentaire LAA pour les écoles de ski

Assurance par convention LAA (dispositions et bulletin de souscription)

Informations

Information destinée aux personnes quittant une entreprise assurée auprès de HOTELA

Informations sur l'Office de médiation

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Conditions générales d'assurance

Conditions générales d'assurances (CGA)

Conditions particulières d'assurances (CPA)

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Demande de prestations de vieillesse

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Rachat de prestations

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